Hubert BOSSE-PLATIERE

Professeur à l’Université de Bourgogne, co-responsable du diplôme supérieur de notariat et du diplôme Mandataire judiciaire à la protection des majeurs, Hubert BOSSE-PLATIERE assure une co-direction scientifique à la revue de droit rural et au jurislasseur de droit rural chez LexisNexi et préside la Section Bourgogne-Franche-Comté de l’Association française de droit rural.
Hubert BOSSE-PLATIERE travaille sur les problématiques liées :
– à la transmission des entreprises agricoles, transmission subie ou préparée, à titre onéreux ou à titre gratuit et aux méthodes de sauvegarde de ces entreprises.
– au portage du foncier en agriculture et à l’aménagement de l’espace rural.
– à l’évolution du droit de la famille.

PRINCIPALES PUBLICATIONS :

Droit rural : Entreprise agricole, Espace rural, Marché agricole, Lexis-Nexis, déc. 2013, avec B. Grimonprez, F. Collard, T. Tauran et B. Travely.
Code rural et de la pêche maritime, édition 2014/2015. avec B. Grimonprez, F. Collard, T. Tauran et B. Travely.
Droit de la famille, Dalloz action, ouvrage collectif ss/direct de P. Murat, 3ème° éd., 2014/2015 : rédaction des chapitres, « Le pacte civil de solidarité » ; « La prestation compensatoire » ; « Les dommages et intérêts et la dissolution du couple ».
Filiation, origines, parentalité́, le droit face aux nouvelles valeurs de responsabilité́ générationnelle, membre du groupe de travail ministériel, rapport Filiation, origines, parentalité́ I. THERY, A.-M. LEROYER, 2014, éd. Odile Jacob.
– « L’avenir familial de l’exploitation agricole », In, Les mutations de la famille agricole, Conséquences pour les politiques publiques, Colloque Société française d’économie rurale, Sorbonne, 22 et 23 avril 2004, Revue économie rurale, sept-déc. 2005, p. 7.
– « De l’exploitation à l’entreprise agricole. Regards sur la loi d’orientation agricole du 5 janvier 2006 », RD rur. avril 2007, n°352.
– « Indivision et communauté dans le régime des biens du Pacs aujourd’hui », Mélanges réunis en hommage au professeur Gilles Goubeaux, Paris, Dalloz,LGDJ, 2009
Rapport français au Congrès européen de droit rural, L’exploitation agricole familiale, Lucerne, 2013, Prof. Esther Muniz Espada de l’Université de Valladolid, publié par le Ministère de l’agriculture espagnol, à paraître 2014 .
– « Premières réflexions pour une reconstruction du droit français de l’adoption », Mélanges offerts au Professeur Raymond Le Guidec, Lexisnexis, 2014.
– « Propos hétérodoxes sur les promesses conclues par les SAFER avec faculté de substitution : une privatisation de l’action publique ? », Défrenois 2014.

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