Morgane REVERCHON-BILLOT

Morgane REVERCHON-BILLOT est attachée temporaire d’enseignement et de recherche à la faculté de droit de Poitiers. Elle rédige actuellement une thèse, sous la direction du professeur Eric Savaux, s’intitulant « La question litigieuse en matière contractuelle, Essai sur le traitement procédural du droit des contrats ». Elle travaille sur des problématiques liées :
– à la procédure civile : règles relatives à l’introduction de la demande, à la modification de celle-ci en appel et en cassation, au rôle du juge ou encore à la mise e, œuvre de l’autorité de la chose jugée.
– au droit des contrats : analyse des sanctions en cas de malformation du contrat ou d’inexécution des obligations contractuelles, plus particulièrement à la manière dont ces sanctions interagissent.
– au droit équin : Application des principes de la responsabilité civile en la matière ou encore statut des centres équestres.

PUBLICATIONS :

– « Responsabilité des centres équestres en cas de chute : manquement aux obligations d’information en matière d’assurance avant l’accident et de sécurité pendant l’accident, (CA Dijon, 1re ch. civ., 25 février 2014, n° 12/00329) », à paraître.
– « Un Code européen de procédure civile ? », in Mélanges en l’honneur de François Hervouët, à paraître.
– « L’action en opposition du propriétaire d’un équidé (CA Montpellier, 1re ch. sect. A01, 11 avril 2013, n° 11/06348) », CDS 2013, n° 32, p. 249.
– « Le droit au sport en prison », CDS 2013, n° 31, p. 49.
– « La caractérisation de la faute dans l’organisation d’une activité équestre, (Cass. 1re civ., 23 février 2012) », CDS 2012, n° 28, p. 88.
– « Inexécution contractuelle et concentration des moyens » in Obligations, Procès et Droit savant, Mélanges en hommage à Jean Beauchard, LGDJ 2013, coll. Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, p. 287.
– « Étude du cas de Madame Lustucru, de l’euthanasie à l’indignité successorale : regards croisés d’un pénaliste et d’un civiliste » in Le droit dans les bandes-dessinées, journée d’étude Thesa Nostra 15 juin 2011, LGDJ 2012, coll. Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers, p. 47.
– « L’exploitation d’un centre équestre, une activité réputée agricole par détermination de la loi, (Cass. 3e civ., 25 octobre 2011) », CDS 2011, n° 26, p. 129.
– « Dopage technique, réel dopage ? », CDS 2010, n° 21, p. 45.
– « De l’évacuation du Stade Gerland à la chute dans les escaliers du métro : questions sur la causalité dommageable (Cass. 2e civ., 10 novembre 2009) », CDS 2009, n° 18, p.104.
• Direction d’ouvrage
Le droit dans les bandes-dessinées, journée d’étude Thesa Nostra 15 juin 2011, LGDJ 2012, coll. Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers.

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